V.1.1 à jour au 18/04/2018

Nous souhaitons répondre aux questions que vous pourriez vous poser concernant la gestion de vos informations personnelles et vous présenter les mesures que nous avons prises sur le sujet, afin de vous assurer le meilleur niveau de protection de ces données. A cette fin, nous avons rédigé la présente politique.

Son objectif est de vous informer sur les traitements que nous effectuons, sur les informations personnelles que vous voulez bien nous confier, les raisons pour lesquelles nous les collectons et la sécurité que nous leur assurons.

À titre préliminaire, nous vous indiquons que la présente Politique de confidentialité a été rédigée conformément au droit applicable. Afin de vous apporter la plus grande transparence et la meilleure protection, nous avons prévu des dispositions qui s’avèrent pleinement compatibles avec les principes issus du Règlement européen général sur la protection des données personnelles n°2016-679 du 27 avril 2016, qui entrera en vigueur le 25 mai 2018.

Rappelons que DM France (« Nous ») est une société service en ingénierie au capital de 4000 euros, dont le siège social est 48 avenue d’Enghien 93800 Epinay sur seine, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le N° de Siren : 832875355.

Dans le cadre du Service DM France que nous proposons depuis le site https://www.groupedm.com/ ou depuis ses sous-domaines, ainsi que via une application dédiée, nous sommes le « responsable de traitement » (au sens de la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés ») des données à caractère personnelles que vous nous communiquez à l’occasion de l’utilisation de ce Service.

DM france propose ainsi un écosystème intégré dédié aux démarches d’insertion professionnelle des étudiants et diplômés qui y sont inscrits.

Les entreprises qui recrutent sont les responsables de traitement des données traitées dans le cadre des procédures de recrutement qu’elles mettent en place et des évènements de recrutement qu’elles organisent.

Elles sont donc naturellement destinataires des données issues de DM France concernant notamment les candidats postulant à leurs offres.

Chacun de ces organismes collecte et traite les données conformément au droit applicable, sous sa propre responsabilité.

La présente Politique de Confidentialité s’applique aux informations que nous sommes amenés à recueillir auprès des Membres, étudiants et diplômés, mais également auprès des Recruteurs, et des

Administrateurs de l’Établissement dans le cas d’une utilisation notre site. Ces Utilisateurs de DM France sont définis dans les CGU qui leur sont applicables, et auxquelles cette Politique de Confidentialité

est annexée.

Afin de pouvoir vous apporter le meilleur Service possible, nous sommes amenés à vous demander de nous communiquer des informations personnelles vous concernant.

Nous vous indiquerons, lors de la collecte de vos données à caractère personnel sur DM FRANCE, les données qui devront être renseignées obligatoirement par un astérisque (*) et celles qui restent purement facultatives.

Nous vous informerons alors des conséquences éventuelles d’un défaut de réponse.

Par ailleurs, lorsque vous choisissez de nous communiquer vos informations personnelles, en les remplissant sur nos formulaires ad hoc ou en cochant les cases ou en sélectionnant les boutons radio qui vous sont proposés, vous marquez ce faisant expressément votre consentement pour la collecte et l’utilisation de ces informations en accord avec les règles légales et avec la présente politique de confidentialité.

Les informations personnelles que nous sommes amenés à recueillir désignent les informations vous identifiant personnellement telles que par exemple, celles relatives à :

• Votre identité : noms, prénoms, adresses, numéros de téléphone,

adresses e-mail, etc. ;

• Votre vie professionnelle :

○ Pour les étudiants et diplômés : établissement d’enseignement supérieur fréquenté, CV, fonction souhaitée, les offres auxquelles vous avez postulé, votre profil et vos critères de recherche, événements auxquels vous vous êtes inscrits, etc.

○ Pour les Recruteurs : les données de l’entreprise que vous représentez, les profils recherchés, etc.

○ Pour les Administrateurs des Établissements : le nom de l’Établissement que vous représentez, votre fonction, etc. Par ailleurs, nous sommes amenés également à collecter les traces informatiques de connexion à notre site (adresse IP, date et heure de connexion).

Les informations personnelles que vous choisirez de nous communiquer ont pour but :

• En tant que Membre étudiant ou diplômé, de faciliter votre insertion professionnelle grâce à notre Service. Cela consiste notamment en la faculté de postuler à des offres d’emploi ou de stage, de postuler à des événements de recrutement, d’être visible par les recruteurs selon les fonctionnalités qui vous sont offertes par l’outil (CVthèque), ou encore de recevoir des alertes e-mail automatiques et sur mesure concernant les offres et les événements répondant à vos critères ;
• En tant que Recruteurs, de présenter votre entreprise et publier des offres, mais aussi de vous proposer éventuellement des offres ou des produits adaptés, soit de la part d’un Etablissement (dans le cas d’un compte associé à un Career Center) soit de la part de DM FRANCE

De façon générale, d’établir les statistiques d’utilisation du Service afin notamment de développer de nouvelles fonctionnalités Ainsi, la communication de vos informations personnelles a pour objectif de gérer vos accès aux services accessibles sur le site et de vous garantir une utilisation conforme à vos besoins.

Les informations personnelles que vous êtes susceptible de renseigner pourront être consultées par notre personnel, ainsi que l’ensemble de nos filiales, les services chargés du contrôle (commissaire aux comptes notamment) mais également nos sous-traitants dans le strict cadre des finalités que nous vous avons présentées à l’article 3 ci-dessus.

Par ailleurs, pour participer à l’écosystème DE NOS SERVICES DE RECRUTEMENT et vous garantir le meilleur de nos services, vous êtes informés que les informations vous concernant peuvent être transmises aux différents intervenants au Service DE RECRUTEMENT, à savoir :

• Aux Recruteurs pour les informations personnelles concernant les Membres qui postulent à leurs offres ou événements, ou qui ont choisi de publier leur CV via l’une des fonctionnalités de l’outil ;
• Aux Membres concernant les Recruteurs d’une part et les Administrateurs de l’Etablissement d’autre part, en fonction de ce qui figure dans les contenus que chacun publie ;
• A l’Etablissement concerné et à ses Administrateurs pour les informations personnelles des Membres, étudiants et diplômés, et Recruteurs qui se connectent via un Career Center.

En ce qui concerne ce dernier point, nous rappelons aux Membres que, s’ils ne souhaitent pas autoriser la transmission de leurs données à leur Établissement tout en bénéficiant malgré tout du Service RECRUTEMENT DE DM FRANCE, il suffit simplement de ne pas ouvrir un compte Membre à partir du Career Center de leur Établissement, mais directement depuis notre site web ou notre application.

Afin de permettre l’inscription et le bon accompagnement des étudiants ou diplômés d’un Établissement dans le cadre de leurs démarches d’insertion professionnelle, celui-ci peut être amené à nous communiquer des données à caractère personnel les concernant nous permettant de procéder au pré-remplissage du formulaire d’inscription ou encore de permettre la mise à jour de ses données au sein du Career Center. Lors de la création effective de leur compte Membre, ces étudiants ou diplômés nous communiquent directement leurs données en les confirmant ou en les modifiant et sont informés de cette transmission.

L’utilisation du Service par les Recruteurs et les Administrateurs s’effectue dans le cadre de leur activité professionnelle, les transferts d’informations prévus étant nécessaires au bon fonctionnement du service souscrit par leurs employeurs respectifs.

Dans le cadre des services que nous proposons, nous sommes amenés à stocker des contenus que les Utilisateurs publient sur NOS SUPPORT « site web, application mobile,… », que ce soit en tant que Membres (CV, etc.), d’Administrateurs ou encore de Recruteurs. La loi française imposant de conserver les données d’identification des personnes à l’origine de la publication de ces contenus (adresse IP, date et heure de connexion, pages consultées, etc.), nous conserverons en tout état de cause les données des Utilisateurs pendant une durée d’un an en application de ces exigences. De plus, les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat devant être conservées au titre du respect d’une obligation légale, le seront pendant la durée prévue à la loi en vigueur. Sous ces réserves, vos informations personnelles ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire, soit pendant toute la durée de l’utilisation de nos services via votre compte jusqu’à la clôture de votre compte.

En ce qui concerne les données personnelles des Membres, ceux-ci sont informés qu’elles ne seront conservées au maximum que deux ans après la dernière connexion au Service. Ainsi, si jamais vous n’utilisiez pas votre compte utilisateur pendant deux ans à compter de votre dernière connexion, sans pour autant le supprimer, vos informations personnelles seront conservées jusqu’à cette échéance.

Quelques semaines avant cette échéance, ainsi qu’à cette échéance, nous reprendrons contact avec vous à l’adresse ou aux adresses de messagerie électronique que vous nous aurez communiquées, afin de nous enquérir auprès de vous du maintien ou de la suppression de votre compte.

A l’issue de ces délais et de la clôture effective de votre compte, vos données seront irrémédiablement anonymisées. Elles serviront alors exclusivement à des fins statistiques (analyse de la fréquence d’utilisation de fonctionnalités du Service, analyses statistiques des candidatures en réponse aux offres publiées, etc.).

Concernant les données des personnes décédées, sous réserve que DM France en soit informé, ces données seront définitivement anonymisées, sauf directives particulières portées à la connaissance de DM france.

Nous avons pris toutes les mesures organisationnelles et techniques appropriées, ainsi que toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité des informations décrites ci-dessus notamment, contre toute perte accidentelle, déformation, altération et contre tout accès, utilisation, modification ou divulgation non autorisés. Nous assurons ainsi à tout moment l’intégrité et la disponibilité des données que nous sommes amenés à traiter.

Pour cela, nous avons notamment recours à des prestataires techniques spécialisés rigoureusement sélectionnés qui permettent, notamment au plan informatique, d’assurer la sécurité, la protection, la conservation et la restitution des données confiées.

Au plan contractuel, les clauses contractuelles adéquates qui nous lient avec ces prestataires ont été rédigées dans ce sens, afin de répondre aux principes légaux gouvernant l’hébergement de données à caractère personnel. À cet égard, les traitements informatiques effectués ainsi que l’hébergement de ces données s’effectuent au sein de l’Union européenne et plus particulièrement en France.

Au plan technique, un ensemble de processus et dispositifs techniques stricts et adéquats permet notamment :

• d’assurer un accès restreint aux données par un contrôle d’accès et une authentification stricte ;
• d’empêcher les hypothèses de piratage des données ;
• d’assurer la mise en œuvre d’un chiffrement efficace de ces données, notamment pendant leur transmission grâce à l’utilisation du cryptage SSL ;
• de garantir la sécurité physique des informations traitées. Les informations sont ainsi stockées sur des serveurs sécurisés.

Enfin, au plan interne, nous nous appuyons non seulement une organisation interne intégrant spécifiquement la protection des données personnelles, mais également sur un cadre contractuel strict afin d’en assurer effectivement la préservation. Les clauses des contrats de travail des personnels ont été renforcées en ce sens et une charte réglementant strictement l’usage des ressources du système d’information de DM France a été annexée à notre règlement intérieur.

Conformément aux articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement aux données vous concernant. Si votre demande porte sur les données personnelles traitées par votre Établissement ou les données que vous choisissez de transmettre aux Recruteurs via DM France  (CV, etc.) – dans le cadre par exemple d’une candidature -, merci de prendre directement contact avec ceux-ci selon les modalités qui vous ont été indiquées par cet Établissement ou ces Recruteurs lors de la collecte ou de l’utilisation de vos données. Si votre demande concerne les données recueillies ou traitées par DM France, vous pouvez exercer vos droits en nous adressant par courrier à DM France, 48 avenue d’enghien, epinay sur seine 93800, en précisant dans l’objet du courrier « informatique et libertés » ou par courriel, si cela est possible, à l’adresse dataprotection@groupedm.com. Comme la loi le prévoit, nous serons alors tenus de solliciter de votre part un justificatif d’identité afin de nous assurer de l’identité du titulaire des données à l’origine de la demande.

Conformément aux dispositions de l’article 38 de ladite loi, vous pouvez également refuser que nous traitions vos données, sous réserve d’un motif légitime. Vous pouvez également refuser, gratuitement et sans motif, que nous utilisions vos données à des fins de publicité commerciale. Il vous suffit de nous contacter à l’adresse de messagerie électronique indiquée ci-dessus.

Nous ferons en tout état de cause de notre mieux pour répondre à vos interrogations concernant le traitement de vos données personnelles.

Malgré cela, si vous n’étiez pas satisfait des réponses qui vous sont apportées, vous pourrez, si vous le souhaitez, introduire une réclamation auprès de la CNIL selon les modalités indiquées sur son site

(https://www.cnil.fr).

Par ailleurs, nous vous précisons que vous êtes vous-mêmes tenus de respecter la loi « Informatique et Libertés » précitée dont la violation est passible de sanctions pénales. Dans l’hypothèse par exemple où, agissant au nom d’un tiers, vous souhaitez nous adresser les informations personnelles le concernant, vous vous devez d’agir vis-à-vis de ces données dans le respect de la loi.

Vous devez notamment vous abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Si nous venions à apporter des modifications substantielles à la teneur de la présente Politique de confidentialité, lesdites modifications seront annoncées par un avis notifié de façon visible sur le Service et/ou communiquées à l’adresse de messagerie que vous nous avez communiquée lors de votre inscription (ou que vous avez mis à jour depuis, le cas échéant).

Les cookies sont des fichiers textes, souvent cryptés, stockés, dans votre navigateur. Ils sont créés pour une durée limitée lorsque le navigateur d’un utilisateur charge un site internet donné : le site envoie des informations au navigateur, qui crée alors un fichier texte. Chaque fois que l’utilisateur revient sur le même site, le navigateur récupère ce fichier et l’envoie au serveur du site internet.

Les informations stockées par les cookies portent notamment sur les pages visitées, le type de navigateur que vous utilisez, votre adresse IP, voire les informations que vous avez saisies sur un site afin de vous éviter de les saisir à nouveau.

Pour plus d’information sur les cookies, veuillez consulter la page d’information de la CNIL :

http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/).

Pour adapter les services offerts par le site internet aux demandes de ses visiteurs, DM France utilise différents cookies:

Cookies techniques et cookies de fonctionnement

Ces cookies garantissent le fonctionnement du site et participent à son optimisation. Il s’agit de cookies destinés à :

• sécuriser votre connexion, en assurant votre identification sur votre compte personnel le cas échéant ;
• mémoriser vos préférences d’utilisation et/ou vos paramètres d’affichage ;
• afficher, lors de votre première visite, le bandeau signalant la présence de cookies et la faculté que vous avez de les accepter ou de les refuser ;

Cookies d’audience / de web-analyse

Ces cookies permettent de mesurer l’audience du Service DM France accessible en ligne et ainsi établir des statistiques de fréquentation anonymes mesurant le nombre de visites, le nombre de pages consultées ainsi que de l’activité des visiteurs sur le site (pages et rubriques les plus souvent consultées, les offres les plus consultées, parcours, etc.).

Nous utilisons pour cela les services de l’outil de mesure d’audience Google Analytics. Pour connaître les règles suivies par Google concernant la gestion de ces cookies, nous vous invitons à vous rendre sur la page de Google dédiée à cela https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/types/, étant entendu

que :

• les données collectées ne sont pas recoupées avec d’autres traitements ;
• le cookie déposé sert uniquement à la production de statistiques anonymes ;
• le cookie ne permet pas de suivre la navigation de l’internaute sur d’autres sites.

Cookies de campagne

Nous sommes amenés à partager les informations contenues dans les cookies que nous déposons avec des plateformes tierces, afin de mesurer l’audience ou les parcours apportés par une campagne en ligne.

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation afin qu’il vous signale la présence de cookies et vous propose de les accepter ou non.

Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser une fois pour toutes. Il est rappelé que ce paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès aux services du site nécessitant l’utilisation de cookies.

Le paramétrage des cookies est différent pour chaque navigateur et en général décrit dans les menus d’aide.

Le menu d’aide de votre navigateur vous permettra de savoir de quelle manière exprimer ou modifier vos préférences en matière de cookies :

• Internet Explorer™ : https://support.microsoft.com/fr-fr/kb/260971,
• Safari™ : http://support.apple.com/kb/ht1677,
• Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647,
• Firefox™ :http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies,
• Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html.

Pour les périphériques mobiles, vous pouvez consulter les liens suivants

:

• Chrome™ :

https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr&ref_topic=2373959,

• Safari™ : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265,
• Windows Phone™ :https://www.microsoft.com/fr-fr/windows/view-all?col=phones,

● Firefox™ :http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

Notre Service est susceptible de comporter des boutons applicatifs, permettant à l’utilisateur de partager, via les réseaux sociaux, des contenus de notre site ou son opinion. Il s’agit notamment des boutons «partager », « j’aime », « g+1 », « tweeter » issus des réseaux sociaux

tels que Facebook, Twitter, etc.

Dès lors que vous êtes connectés sur votre terminal au(x) réseau(x) social(aux) concerné(s), de tels boutons applicatifs sont capables de vous identifier, même si vous ne les utilisez pas lors de votre consultation de notre site. En outre, si vous interagissez au moyen de ces boutons, alors que vous êtes connecté à ce(s) réseau(x) social(aux), par exemple en cliquant sur le bouton « j’aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises au réseau social et publiées sur votre profil. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.

Si vous ne souhaitez pas que le réseau social vous identifie ou relie les informations collectées par l’intermédiaire de notre site à votre compte utilisateur, vous devez auparavant vous déconnecter du réseau social.